Mentions légales
Document de travail. Ce texte décrit le fonctionnement réel de l’application, mais il ne constitue pas un avis juridique. Faites-le relire par un professionnel avant de le publier.
Les éléments surlignés ainsi doivent être complétés : les inventer produirait un document faux.
Éditeur
- Dénomination sociale
- à compléter
- Forme juridique et capital
- à compléter
- Siège social
- adresse complète à compléter
- SIRET
- à compléter
- RCS
- ville et numéro à compléter
- Numéro de TVA intracommunautaire
- à compléter, ou mention « non assujetti »
- Directeur de la publication
- nom à compléter
- Contact
- contact@devispilot.eu
Hébergement
L’application est hébergée par Render Services, Inc. (render.com) et ses données sont stockées chez Neon Inc. (neon.tech).
Coordonnées postales complètes de l’hébergeur : à recopier depuis les mentions légales de Render. La région d’hébergement retenue est à vérifier dans votre tableau de bord Render et Neon ; elle détermine si les données quittent l’Union européenne, point traité dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
La structure de l’application, ses textes et son identité visuelle sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Les devis, listes de prestations, fichiers clients et documents créés par un utilisateur lui appartiennent. L’éditeur n’en revendique aucun droit et n’en fait aucun usage commercial.
Polices de caractères
Les polices Newsreader, Karla et Dancing Script sont utilisées sous SIL Open Font License 1.1. Elles sont servies depuis nos propres serveurs : aucun appel n’est fait à un service tiers, et aucune adresse IP de visiteur n’est transmise à un fournisseur de polices.